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Mentions Légales

1. PRESENTATION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://art-buste.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et Créateur : Nathalie Deiana
Responsable publication : Nathalie Deiana

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Nathalie Deiana

Adresse : 206 Route D’Orcier, 74200 LYAUD

RCS : Thonon-les-Bains – Code APE 3213Z  – N° Siret 82203033400020

Nathalie Deiana, Entrepreneur individuel Artisan,  dont le siège social est situé au 206 Route D’Orcier 74200 Lyaud, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Thonon-les-Bains sous le numéro 822030334 représentée par MME Nathalie Deiana agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.

Hébergeur : OVH– Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

2. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES

L’utilisation du site  implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://art-buste.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Nathalie Deiana, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://art-buste.com/ est mis à jour régulièrement par Nathalie Deiana. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le modèle de mentions légales est offert par Subdelirium.com Mentions légales.

Celui-ci a été modifié conformément aux Conditions Générales d’Utilisation et de Services, à la Politique de confidentialité et aux Mentions Légales du site https://art-buste.com/

 

3. CREDITS PHOTOS

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